Comprendre et modéliser le partage de la rente minière et pétrolière

Ce module a pour objectif de vous aider à situer la question du partage de la rente économique dans le contexte des pays africains producteurs de ressources naturelles.

Ce module a pour objectif de vous aider à comprendre pourquoi et comment le secteur extractif est soumis à une fiscalité spécifique.

L’objectif de ce module est de comprendre la notion de rente en économie.

L’objectif de ce module est d’être capable de passer de la théorie à l'estimation de la rente économique en pratique pour un projet extractif.

L’objectif de ce module est d’être capable d'estimer la rente minière sous Excel.

L’objectif de ce module est d’être capable d'estimer la rente pétrolière sous Excel.

L’objectif de ce module est de comprendre le fonctionnement des impôts sur la production (droits fixes, primes ou bonus, redevances superficiaires, redevances ad valorem), leurs modes de calcul ainsi que leurs implications économiques sur un projet extractif. Après un rappel théorique, nous passerons de la théorie à la pratique du calcul de l'impôt dans le secteur extractif.

L’objectif de ce module est d'être capable de modéliser les impôts sur la production sous Excel dans le secteur minier.

L’objectif de ce module est d'être capable de modéliser les impôts sur la production sous Excel dans le secteur pétrolier.

L’objectif de ce module est de comprendre le fonctionnement des amortissements qui constituent une charge déductible dans le calcul de l'assiette de l'impôt sur les sociétés. Pour cela, nous passerons en revue les différentes méthodes d'amortissement (linéaire, dégressif, pooling) et leurs modes de calcul.

L’objectif de ce module est d'être capable de modéliser les charges d'amortissement sous Excel dans le secteur minier.

L’objectif de ce module est d'être capable de modéliser les charges d'amortissement sous Excel dans le secteur pétrolier.

L’objectif de ce module est de comprendre le fonctionnement des emprunts dont les intérêts constituent une charge déductible dans le calcul de l'assiette de l'impôt sur les sociétés. Pour cela, nous passerons en revue les différentes méthodes de remboursement d'un emprunt (amortissements constants, annuités constantes) et leurs modes de calcul. Nous verrons en outre que le gonflement des charges financières peut être un moyen d'optimisation fiscale via la sous-capitalisation.

L’objectif de ce module est d'être capable de modéliser les charges financières sous Excel dans le secteur minier.

L’objectif de ce module est d'être capable de modéliser les charges financières sous Excel dans le secteur pétrolier.

L’objectif de ce module est de comprendre le partage de production. Dans le secteur pétrolier, il est en effet courant que le contrat prévoit un partage de la production entre l'État et l'exploitant, ce qui implique d'abord de calculer le coût pétrolier (cost oil) puis de partager le profit pétrolier (profit oil).

L’objectif de ce module est d'être capable de modéliser le partage de production sous Excel dans le secteur pétrolier.

La première partie de ce module a pour objectif de comprendre le fonctionnement du report des pertes qui constitue une charge déductible dans le calcul de l'assiette de l'impôt sur les sociétés comme cela a été le cas pour les charges d'amortissement et les charges financières. 

La seconde partie de ce module reprend ces éléments pour expliquer le fonctionnement des impôts sur les revenus que sont l'impôt sur les sociétés et l'impôt minimum forfaitaire, leurs modes de calcul ainsi que leurs implications économiques sur un projet extractif. Après un rappel théorique, nous passerons de la théorie à la pratique du calcul de l'impôt dans le secteur extractif.

L’objectif de ce module est d’être capable de calculer l'impôt sur les sociétés et l'impôt minimum forfaitaire sous Excel dans le secteur minier.

L’objectif de ce module est d'être capable de modéliser l'impôt sur les sociétés sous Excel dans le secteur pétrolier.

L’objectif de ce module est de comprendre le taux effectif moyen d'imposition (TEMI). Après un rappel théorique, nous passerons de la théorie à la pratique de son calcul dans le secteur extractif.

L’objectif de ce module est d'être capable de calculer le taux effectif moyen d'imposition sous Excel dans le secteur minier.

L’objectif de ce module est d'être capable de calculer le taux effectif moyen d'imposition (TEMI) sous Excel dans le secteur pétrolier.

L’objectif de ce module est de comprendre le fonctionnement de la taxe sur la rente, son mode de calcul ainsi que ses implications économiques sur un projet minier. Après un rappel théorique, nous passerons de la théorie à la pratique du calcul de l'impôt dans le secteur minier.

L’objectif de ce module est d'être capable de calculer une taxe sur la rente sous Excel dans le secteur minier.

L’objectif de ce module est de comprendre le fonctionnement des prélèvements que l'État peut mettre en place sur les dividendes (participation directe de l'État au capital de la société extractive ou impôt sur le revenu des valeurs mobilières), leurs modes de calcul ainsi que leurs implications économiques sur un projet extractif. Après un rappel théorique, nous passerons de la théorie à la pratique du calcul de ces prélèvements dans le secteur extractif.

L’objectif de ce module est d'être capable de calculer la participation de l'État et l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières sous Excel dans le secteur minier.

L’objectif de ce module est d'être capable de calculer la participation de l'État et l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières sous Excel dans le secteur pétrolier.

Vous êtes arrivé.e au terme de cette formation. Félicitations ! À vous désormais de mettre en application les compétences que vous avez acquises en réalisant des simulations dans votre modèle Excel. La validation de tous les quizs situés à la fin de chaque module est la condition d'obtention du certificat de réussite de la formation.

Vous êtes arrivé.e au terme de cette formation. Félicitations ! À vous désormais de mettre en application les compétences que vous avez acquises en réalisant des simulations dans votre modèle Excel. La validation de tous les quizs situés à la fin de chaque module est la condition d'obtention du certificat de réussite de la formation.

L’objectif de ce module est de découvrir ce qu'est une étude de faisabilité. Ce document peut servir de source d'information pour les données économiques et fiscales utilisées par le modèle de partage de rente. L'exactitude des données qui sont entrées dans le modèle est essentielle puisque la qualité des résultats de la modélisation en dépend.

L’objectif de ce module est d'aborder quelques notions essentielles de droit fiscal et de droit minier. Connaître les différents textes juridiques utiles et être capable de les lire permet de s'informer sur le système fiscal d'un pays et recueillir les données fiscales nécessaires au modèle de partage de rente.

Maintenant que vous savez modéliser les principaux impôts, droits et taxes supportés par les entreprises minières et que vous connaissez les données économiques et fiscales nécessaires, regardons comment interpréter et présenter les résultats du modèle de partage de rente en rédigeant par exemple une note de synthèse illustrée par des graphiques.

Une fois le modèle de partage de la rente minière construit, il est facile de réaliser des simulations. Pour cela, il suffit d'en changer les données économiques ou fiscales. Les résultats de plusieurs scénarios alternatifs peuvent ainsi être comparés au scénario privilégié.